Arts contemporains
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Si le Québec rayonne autant à l’échelle nationale qu’internationale, c’est en grande partie en raison de sa culture. Nos artistes et nos artisans en sont les véritables moteurs et la culture constitue assurément un levier de développement économique très important. Il est donc dans notre intérêt collectif de chercher constamment à stimuler la créativité de nos artistes et artisans, et l’un des moyens à privilégier est d’acheter leurs œuvres.

Les gens d’affaires pourraient ainsi contribuer davantage au développement culturel du Québec. En investissant dans l’art, l’entreprise a l’occasion d’afficher ses goûts et ses couleurs artistiques, ce qui lui confère une personnalité intéressante et remarquée. D’ailleurs, les gouvernements offrent des avantages fiscaux à cet égard.

L’acquisition d’œuvre d’un artiste canadien effectuée dans un contexte commercial est avantageuse pour les entreprises. Elle permet de bénéficier d’une déduction fiscale sous forme d’amortissement, tant au provincial qu’au fédéral. Plus précisément, l’incitatif fiscal est une déduction dégressive de 33,33 % du coût d’acquisition de l’œuvre au Québec et de 20 % au fédéral, et ce jusqu’à remboursement du coût d’acquisition complet. Au provincial, il est possible d'amortir l'acquisition sur 3 ans et au fédéral sur 5 ans.

Pour cela quelques critères à respecter :

- l’œuvre doit être acquise afin d’être exposée dans un lieu d’affaires à la vue des clients

- l’œuvre doit avoir été réalisée par un artiste canadien.

Selon Caroline Renaud, directrice principale en fiscalité chez Raymond Chabot Grant Thornton, ces mesures fiscales ne sont pratiquement pas connues du grand public. Le public est également bien peu conscient de la force économique de l’art, reconnu pour générer un meilleur rendement de l’investissement que la plupart des véhicules financiers connus. « De nombreux investisseurs dans le monde considèrent l’art comme une valeur refuge à ne pas négliger en période de crise économique, rappelle Caroline Renaud.

Don d'une œuvre d'art

Au Québec, une règle vise expressément les dons d'œuvres d'art en faveur de certains donataires reconnus qui n'acquièrent pas ces œuvres dans le cadre de leur mission première (à titre d'exemple, les musées se qualifieraient d'organismes acquérant des œuvres dans le cadre de leur mission première). Les donataires reconnus visés par cette règle, dont les organismes de bienfaisance enregistrés, ne peuvent délivrer un reçu aux fins de l'impôt du Québec lors de la réception de l'œuvre d'art. Ils pourront le délivrer uniquement lorsqu'ils vendront le bien. De plus, le montant du don sera limité au moindre du montant de la revente ou de la JVM au moment de la revente. La vente devra être réalisée avant le 31 décembre de la cinquième année suivant le don, sinon aucun reçu ne pourra être délivré.

Si une œuvre d'art fait l'objet d'une donation en faveur d'une institution muséale québécoise, le montant de la donation est majoré de 25 % aux fins du calcul de la déduction pour les sociétés et du crédit d'impôt pour les particuliers. Une institution muséale québécoise est un musée situé au Québec ainsi que toute autre institution muséale reconnue par le ministre de la Culture et des Communications. Cette règle est applicable au Québec seulement.


À noter que l’article décrit certains enjeux fiscaux relatifs aux œuvres d’art. Le texte n’a pas pour but de détailler l’ensemble des mesures fiscales à cet égard. Il est fortement conseillé de consulter des experts en la matière.

L’article à été inspiré par:
www.rcgt.com/associes-experts/renaudc  
http://plus.lapresse.ca/screens/4116-5678-52059848-b192-7651ac1c606a%7CjSNH7c0cfeYr

Pour plus d’informations, voir l’extrait du Loi de l’impôt sur revenue (Déduction pour amortissement - Biens amortissables) :
www.cra-arc.gc.ca/F/pub/tp/it128r/it128r-f.txt


Nous offrons une grande variété d’œuvres accessibles à tous les budgets et à partir de 40 $ seulement,

allant jusqu’à 4000$.

Pour faciliter l’acquisition d’une œuvre d’art, nous offrons des modalités de paiements mensuels sans frais.

Informez-vous!

Pour toute communication avec notre galerie, cliquez  info@galerieuno.com ou  unogalerie@gmail.com



 


 
 
 
 
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